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CONTRAT D'AUTORISATION D'EXPLOITATION DES CONTENUS DU BLOG

Entre
La société HAIR DESIGN Group, Société à Responsabilité Limitée au capital de 80.000,00 Eur, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand, sous le numéro 428669907, dont le siège social est situé 35, Rue du Pré La Reine - 63100 CLERMONT-FD, représentée par Monsieur Marco DA CRUZ, gérant, dûment habilité à cet effet,

Ci-après désignée comme «HAIR DESIGN Group»

D'une part.

Et

Identifié en pied de contrat,
Ci-après désigné(e) comme « Le Bloggeur »

D'autre part.


Ci-après désignées individuellement comme la « Partie » et ensemble comme les « Parties ».


PREAMBULE
HAIR DESIGN GROUP a développé un site de vente en ligne de produits, matériel et accessoires de coiffure, de beauté, d'esthétique et maquillage, notamment accessible à l'adresse URL http://www.hairstore.fr (Ci-après désigné « hairStore»)

HAIR DESIGN Group souhaite encourager le succès de son site de vente en ligne, en permettant au Bloggeur d'en faire la promotion dans la partie éditoriale du site, dont le contenu est décidé par le bloggeur.

A cette fin et moyennant avantages, Le Bloggeur concède a HAIR DESIGN GROUP, à titre non exclusif, les droits d'auteurs afférant à son Blog et à ses contenus nécessaires a HAIR DESIGN GROUP aux fins de présentation, dans les conditions définies aux présentes.

Les Parties sont donc convenues de conclure le présent contrat de licence de droits de propriété intellectuelle.


ARTICLE 1 : OBJET
Il est convenu entre les Parties que Le Bloggeur concède a HAIR DESIGN GROUP les droits de propriété intellectuelle attachés au Blog dans les conditions et les termes ci-après exposés.


ARTICLE 2 : CONCESSION
En contrepartie des avantages prévue à l'article 5 du Contrat, Le Bloggeur concède a HAIR DESIGN GROUP les droits de propriété intellectuelle attachés au Blog qui sont nécessaires en vue de son exploitation dans les conditions mentionnées ci-dessous.

Les droits concédés comprennent :

La reproduction du contenu en tout ou partie, son intégration et sa communication au public sur le Site, accompagnés ou non d'autres textes et/ou contenus, ainsi que sa communication au public par tous vecteurs de communication tels que les réseaux sociaux, et notamment pour les outils nomades (tels que PDA ou téléphones portables) et ce quelque soit les protocoles de communication utilisés ;

Toutes exploitations sur tous supports et par tous modes d'exploitation, en vue de la promotion, de la publicité et/ou de l'information du Blog, du Site et/ou de HAIR DESIGN GROUP, du contenu du Blog ;

Les droits d'adaptation, pour les besoins de l'exercice des droits visés ci-dessus.

Par ailleurs, compte tenu de la nature interactive d'Internet, Le Bloggeur est informé du fait que le contenu peut être présenté dans différents contextes, associé à d'autres œuvres, faire l'objet de liens hypertextes, d'exploitations partielles, et déclare l'accepter.

La concession des droits de Le Bloggeur est limitée aux seules fins de promotion du site de vente en ligne, par tous moyens et notamment sur la partie éditoriale du Site. En aucun cas la présente licence ne constitue une cession a HAIR DESIGN GROUP, en tout ou partie, des droits de propriété intellectuelle sur le Blog appartenant à Le Bloggeur.


ARTICLE 3 : DUREE
La concession est consentie pour la durée de protection légale des droits concédés d'après les législations tant françaises qu'étrangères et les conventions internationales actuelles ou futures applicables, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.


ARTICLE 4 : LIEU
La concession est consentie pour le monde entier compte tenu de la diffusion sur le Site (Internet).

ARTICLE 5 : AVANTAGES
5.1
LE BLOGGEUR perçoit un avantage en nature au sens de l'article L. 131-4 du code de la propriété intellectuelle en contrepartie de la concession des droits d'exploitation de son Blog a HAIR DESIGN GROUP.

Cet avantage a un caractère unique et forfaitaire, compte tenu du fait que l'accès au contenu du Blog est gratuite pour le public, et ne génère donc pas de recettes d'exploitation.

5.2
Dés lors que l'avantage est forfaitaire au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, les parties sont libres de fixer les modalités de fixation de cet avantage.

Le Bloggeur recevra gratuitement une sélection de produits, et/ou de matériel, et/ou d'accessoires, qui seront à la base du post rédigé par le bloggeur.

HAIR DESIGN Group sera seul décisionnaire sur le choix des produits sélectionnés, de leur quantité, et des valeurs unitaires ou total.


ARTICLE 6 : CONTENU DES POST

6.1
LE BLOGGEUR sera en charge de la rédaction d'articles, où il pourra librement donner son avis sur la sélection d'articles qu'il aura réceptionné, tel qu'il est prévu à l'article 5, sur le site de vente en ligne www.hairstore.fr (ergonomie, marques, choix, tarifs...)

6.2
Le Bloggeur s'engage a publier ses articles et vidéos sous 60 jours suivants réception des articles.

6.3
Le Bloggeur est libre de la nature de ses articles et vidéos, et notamment sur les avis qu'il choisira de porter, que ces derniers soient positifs ou négatifs.

6.4
Le Bloggeur s'engage à respecter l'image de marque de hairStore, notamment en soignant l'orthographe, la grammaire et la présentation de ses articles et vidéos, et ne publiant que des visuels de qualité.

Les visuels du site hairStore, le logo haute définition, et le dossier de presse sont remis au bloggeur par HAIR DESIGN Group.

6.5
Le Bloggeur s'engage, à mentionner les mots clefs et les URL correspondants aux produits testés :

Les mots clefs devront apparaitre en police d'écriture gras

Mot Clef

URL de destination

hairStore

http://www.hairstore.fr

Kérastase

http://www.hairstore.fr/kerastase.htm

L'Oréal Professionnel

http://www.hairstore.fr/loreal-professionnel.htm

Tondeuse Cheveux

http://www.hairstore.fr/tondeuse-cheveux.htm

Steampod

http://www.hairstore.fr/steampod.htm

Lisseur

http://www.hairstore.fr/lisseur.htm

ghd

http://www.hairstore.fr/ghd.htm

Produits de coiffure

http://www.hairstore.fr

Matériel de coiffure

http://www.hairstore.fr

Epilation

http://www.hairstore.fr/epilation.htm

Shampooings

http://www.hairstore.fr/shampooings.htm

Soins cheveux

http://www.hairstore.fr/soins.htm

Toutes les images devront être cliquables, et rediriger vers le lien URL de la catégorie ci-dessus correspondante.

6.6
Le Bloggeur s'engage à modifier sans délai et sur simple demande de HAIR DESIGN Group, tout élément qui ne correspondrait pas aux termes du présent contrat.


ARTICLE 7 : GARANTIES
LE BLOGGEUR garantit détenir, en sa qualité d'auteur originaire, la propriété pleine et entière des droits sur le Blog et son contenu qu'il concède a HAIR DESIGN GROUP au titre du contrat et/ou avoir obtenu les autorisations et les droits des titulaires eux-mêmes. LE BLOGGEUR garantit avoir obtenu toutes les éventuelles autorisations nécessaires pour la conclusion du Contrat.

LE BLOGGEUR garantit que le Blog ne contient rien qui soit contraire aux lois ou règlements en vigueur, et que le Blog ne contient rien qui porte atteinte aux droits des tiers ou aurait fait l'objet d'une action en contrefaçon ou autre.

LE BLOGGEUR garantit HAIR DESIGN GROUP contre tous les troubles, revendications, plaintes, évictions, recours ou actions, et leurs conséquences, qui pourraient être formés à un titre quelconque par toute personne concernant le présent Contrat, notamment toute action fondée sur le fait que le Blog ou son contenu serait contraire aux lois et règlements ou constituerait, en tout ou partie, une contrefaçon d'une création protégée par un droit de propriété intellectuelle ou industrielle ou par tout autre droit. LE BLOGGEUR s'engage à prendre à sa charge toutes conséquences pécuniaires directes ou indirectes induites pour HAIR DESIGN GROUP, notamment tous dommages et intérêts.


ARTICLE 8 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPETENTES
LE PRESENT CONTRAT EST REGI PAR LE DROIT FRANÇAIS. TOUT LITIGE SUSCEPTIBLE DE S'ELEVER ENTRE LES PARTIES A PROPOS DE LA FORMATION, DE L'EXECUTION, DE L'INTERPRETATION OU DE LA FIN DU PRESENT CONTRAT SERA DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX DE CLERMONT FERRAND COMPETENTS ET CE Y COMPRIS EN CAS DE REFERE, DE REQUETE OU DE PLURALITE DE DEFENDEURS.

Pour Accepter le contrat et valider le partenariat, complétez le formulaire ci dessous.
Attention : l'adresse que vous indiquerez sera celle à laquelle nous expédirons les articles.
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